Tous nos services ne peuvent être utilisés
qu'à des fins légales seulement. La transmission, l'emmagasinage ou la
présentation d'informations, données ou matériels qui entrent en violation
avec les lois canadiennes fédérales, Française, provinciales ou municipales sont
interdits. Ceci inclue, mais ne se limite pas à... matériel protégé par
copyright, matériel que nous jugeons dangereux ou obscène, matériel
protégé par secret d'état et autre statut. L'abonné accepte de nous
dégager de toute responsabilité et de toute poursuite résultantes des
dommages causés à lui-même ou à tout autre parti résultant de
l'utilisation de nos services.
De plus, tout site vendant
ou faisant la promotion de services d'envoi de courrier électronique de
masse n'est pas permis. Exemples de contenus ou de
liens non acceptables:
-
Logiciels piratés
-
Programmes ou archives
"Hackers"
-
Sites "Warez"
-
MP3 protégés par
Copyright
Nous serons seul arbitre
pour juger de ce qui constitue une violation de ces clauses.
Limitations des
ressources
À cause des caractéristiques uniques des ressources et les grandes
exigences reliées à certains types de sites, votre site ne peut utiliser
plus de 10% de nos ressources systèmes.
Programmes fonctionnant
en arrière-plan
Nous pouvons permettre que des programmes fonctionnent sans arrêt en
arrière-plan. [CronTab] Ces programmes sont considérés sur une base individuelle et
des frais supplémentaires s'appliqueront selon les ressources du système
utilisées et la maintenance opérationnelle occasionnée.
Scripts CGI
Chaque compte client vient avec son propre répertoire cgi-bin. Vous êtes
libre d'utiliser les scripts CGI de votre choix, toutefois, nous nous
réservons le droit de désactiver tout script CGI affectant les opérations
normales du serveur.
Publicité commerciale -
Courrier électronique:
Nos serveurs ne peuvent être la source, l'intermédiaire ou l'adresse de
destination impliqués dans la transmission de publicité non-sollicitée (spam),
flames, ou bombes email. Votre domaine ne peut être mentionné comme étant
la source, l'intermédiaire ou l'adresse de renvoi pour tout ce qui
concerne ce que nous avons mentionné plus haut. La promotion en lot de
sites sur d'autres serveurs contenant des liens vers des domaines hébergés
sur nos serveurs est interdite. Nous considérons comme étant du "spam"
tout envoi de masse non-sollicité par le bais du courrier électronique ou
dans les Newsgroups. Si nous découvrons que vous avez "spammé", nous
désactiverons, immédiatement et sans préavis, votre domaine. De plus, nous
imposerons une amende de 100$ a 1000$ CAN à chaque fois que cette politique contre
l'envoi de courrier de masse sera violée. Finalement, nous nous réservons
le droit de déterminer ce qui constitue une violation de cette politique.
Ainsi, toute violation
résultera dans la désactivation immédiate des services sans remboursement.
Refus de service:
Nous nous réservons le droit de refuser ou de canceller nos services à
notre discrétion.
Abus des serveurs:
Toute tentative de causer des dommages à un serveur ou a un
client est interdite. Une amende de 100$ a 1000$ CAN à chaque fois que cette politique sera violée.
Tout sous-hébergement,
sites de distribution et serveurs dédiés doit se conformer à nos
politiques d'hébergement.
Le refus de se conformer à
ces termes et conditions entraînera la désactivation immédiate du compte
client
AVIS ET RESPONSABILITÉS
Vous, le client, acceptez d'être le seul responsable
du contenu publié sur votre site web. Vous ne tiendrez en aucun cas
Caramania.com responsable des pertes, dépenses, frais d'avocats
ou autres frais engendrés par votre site web, la non-disponibilité de
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des serveurs, une défaillance matérielle ou toute autre cause incluant un
acte de dieu qui pourrait causer la perte des données de votre site. Vous
devrez en tout temps vous assurer de disposer d'une copie de secours de
votre site dans le cas ou une réinstallation serait necessaire.
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